AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Les conditions générales d’utilisation suivantes régissent et s’appliquent à l’utilisation que vous faites de ce site Web et de tout autre site Web (collectivement, les « Sites) géré par TRB Chemedica International S.A. et/ou l’une de ses sociétés affiliées (« TRB »). Les Sites sont la propriété exclusive de TRB et contiennent des informations sur TRB. Ils peuvent présenter un intérêt pour les employés et les clients de TRB, ainsi que pour les membres de la communauté médicale et le grand public, quel que soit le lieu d’accès.
Les termes « nous », « notre », « nos » et « TRB » utilisés sur les Sites font référence au siège du groupe de sociétés TRB basé à Genève, en Suisse (« Siège de TRB »), ainsi qu’à toute société faisant partie du groupe de sociétés TRB.
N’hésitez pas à visiter les Sites, mais veuillez lire les présentes conditions d’utilisation avant d’accéder à nos Sites.
L’accès aux informations contenues dans le présent document, et leur utilisation, se font à vos propres risques et sont soumis aux conditions générales ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant aux Sites et en les parcourant, vous reconnaissez et acceptez les présentes conditions générales sans aucune limitation, restriction ni réserve.
Si vous n’êtes pas d’accord avec une ou plusieurs des conditions générales stipulées dans le présent document, veuillez vous abstenir d’utiliser les Sites et ne pas tenir compte des informations qui y sont contenues.
AUCUNE GARANTIE
Les Sites et les informations et contenus associés qui y sont présentés sont fournis « en l’état ». TRB ne formule aucune allégation et ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’adéquation des Sites, ni quant à la pertinence, la fonctionnalité, la disponibilité ou de l’exploitation des informations ou des documents qu’ils contiennent. TRB rejette expressément toute garantie, explicite ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon relativement aux Sites et aux informations, graphiques et matériels qu’ils contiennent, notamment toute garantie ou allégation selon lesquelles le contenu des Sites sera exhaustif, exact, fiable, opportun et ne portera pas atteinte à des tiers, et selon lesquelles l’accès aux Sites sera sécurisé, ininterrompu et exempt d’erreur et de virus. Le contenu des Sites est susceptible d’être modifié sans préavis ; toutefois, TRB n’assume aucune responsabilité quant à sa mise à jour.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
TRB peut revoir à tout moment les présentes conditions générales en mettant à jour cette page. Vous êtes lié par les conditions en vigueur au moment où vous accédez aux Sites et devez donc consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des conditions générales les plus récentes.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans la mesure permise par la législation en vigueur, ni TRB ni aucune autre partie impliquée dans la création des Sites en notre nom n’est responsable des dommages directs, accessoires, spéciaux, immatériels, indirects ou punitifs, ou autres dommages résultant de votre accès aux Sites ou de leur utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour manque à gagner, interruption d’activité, perte de programmes ou d’autres données sur votre système de traitement de l’information ou autre, ou les virus ou logiciels malveillants qui peuvent infecter votre équipement informatique ou vos logiciels ou d’autres biens en raison de votre utilisation des Sites, de votre accès à ceux-ci ou du téléchargement de tout contenu de ceux-ci. Vous devez prendre toutes les mesures de précaution lorsque vous accédez aux Sites. Le téléchargement de contenu des Sites se fait à vos propres risques.
CONTRÔLE D’ACCÈS
TRB se réserve le droit de surveiller et de contrôler l’accès aux Sites à tout moment et de prendre toutes les mesures nécessaires pour empêcher ou restreindre l’accès ou l’utilisation non autorisés ou interdits des Sites. Ces mesures peuvent inclure, sans s’y limiter, des actions en justice et la suspension ou la résiliation de votre accès aux Sites, sans préavis.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les Sites et leur contenu sont contrôlés par le siège de TRB et sont destinés à être conformes aux lois et règlements helvétiques.
Nous reconnaissons qu’il vous est possible d’accéder aux Sites à partir de n’importe quelle juridiction dans le monde, mais nous n’avons aucune possibilité pratique d’empêcher un tel accès. Les Sites ont été conçus pour se conformer aux lois de la Suisse, mais ils sont destinés à un usage international. TRB ne garantit toutefois pas que les informations présentées sur ces Sites sont correctes dans le monde entier et, en particulier, que les produits et services seront disponibles sous la même forme, dans les mêmes dimensions ou aux mêmes conditions dans le monde entier.
Si des informations contenues sur les Sites ou votre utilisation des Sites sont contraires aux lois du lieu où vous vous trouvez lorsque vous y accédez, les Sites ne vous sont pas destinés et nous vous demandons de ne pas les utiliser. Si vous accédez aux Sites à partir d’un pays autre que la Suisse, vous le faites à vos propres risques et il vous incombe de vous informer sur les lois de votre juridiction et de les respecter.
INFORMATION MÉDICALE
Les Sites ont été conçus pour fournir des informations générales sur TRB et ses produits. Les Sites ne sont pas destinés à fournir des instructions sur l’utilisation adéquate des produits fabriqués et fournis par TRB, et les informations sur les produits présentées sur les Sites ne sont destinées qu’à fournir un bref résumé des activités de TRB pour la commodité du visiteur.
Internet est par définition un service communautaire mondial et les Sites peuvent être consultés dans le monde entier. L’industrie pharmaceutique est toutefois régie par des lois qui limitent la quantité d’informations pouvant être fournies sur les produits pharmaceutiques et dont l’applicabilité est limitée territorialement.
En outre, le régime d’emploi homologué des produits pharmaceutiques peut être différent dans les diverses parties du monde. De même, les textes approuvés pour leurs emballages peuvent varier d’un pays à l’autre selon les différentes conditions d’autorisation de mise sur le marché.
Les Sites peuvent contenir des références à des produits, des indications ou des services qui ne sont pas autorisés ou disponibles dans tous les pays et peuvent être soumis à des variations locales supplémentaires. Aucune allégation n’est formulée selon laquelle les informations figurant sur les Sites sont appropriés ou disponibles dans tous les pays ou dans toutes les langues
Les références à un produit ou service particulier n’impliquent pas que TRB ait l’intention de rendre ces produits ou services disponibles dans ces pays. Pour des informations spécifiques sur un produit, vous devez toujours consulter le récapitulatif des caractéristiques du produit et/ou les caractéristiques du produit ou les instructions d’utilisation locales. Pour tout conseil sur des questions médicales, vous devez toujours consulter votre médecin local.
Bien qu’il puisse y avoir sur les Sites des informations relatives à certains problèmes de santé et à leur traitement, dans le cas d’un problème médical avéré, consultez rapidement votre propre médecin ou prestataire de soins. TRB n’offre pas de diagnostic médical personnalisé ni de conseils de traitement spécifiques aux patients.
Veuillez consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié avant d’utiliser tout produit présenté sur les Sites.
PROPRIÉTÉ PUBLIQUE
Les Sites sont protégés par copyright. Toutes les images et informations figurant sur les Sites sont la propriété de TRB ou lui sont fournies. Sauf indication contraire, les marques et logos figurant sur les Sites, désignés par un symbole de marque ou une forme typographique différente du texte environnant, sont des marques déposées ou non déposées de TRB ou de tiers et ne peuvent être utilisées sans avoir obtenu l’autorisation écrite préalable de TRB ou du détenteur concerné de la marque.
RÉSERVE DE DROITS
Aucune des informations présentées sur les Sites ne doit être interprétée comme conférant implicitement, par estoppel ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser, sous quelque forme ou de quelque manière que ce soit, un brevet, un droit d’auteur, une marque ou tout autre droit intellectuel de TRB ou de toute autre personne ou entité. Toute utilisation abusive de marques sur les Sites et dans leurs conditions est strictement interdite.
SOUMISSIONS
TRB ne souhaite pas recevoir d’informations confidentielles par le biais des Sites. Pour toute information que vous nous fournissez, y compris, mais sans s’y limiter, des réactions, des questions, des commentaires ou autres, vous reconnaissez et admettez que nous considérerons ces informations comme non confidentielles, et que ces informations peuvent être utilisées de quelque manière que ce soit par TRB. TRB rejette toute obligation de quelque nature que ce soit relativement à ces informations. Vous accordez expressément à TRB le droit de reproduire et de rendre public ces informations et confirmez que TRB sera libre d’utiliser ces informations à quelque fin que ce soit.
En soumettant lesdites informations, vous garantissez également que vous êtes propriétaire des informations soumises et que celles-ci ne violeront pas les droits d’un tiers ni ne placeront pas TRB en infraction avec les lois applicables.
Il vous est interdit de publier ou de transmettre tout contenu inapproprié, illégal, diffamatoire, de nature incendiaire, pornographique ou blasphématoire, ou toute information qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction pénale, donner lieu à une responsabilité civile ou violer de toute autre manière une loi.
Les Sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web ou être accessibles à partir de liens présents sur d’autres sites Web. TRB n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité, du fonctionnement ou de la performance des autres sites Web auxquels les Sites peuvent être liés ou à partir desquels les Sites sont accessibles, et n’exerce aucun contrôle sur ces sites. Ces liens ne sont fournis qu’à des fins de commodité et l’établissement d’une liaison entre les Sites et tout autre site Web se fait à vos propres risques. TRB ne formule aucune allégation concernant le contenu de tout autre site Web auquel vous pouvez accéder à partir des Sites. À moins que TRB ne vous ait expressément autorisé par écrit à le faire, vous ne pouvez pas créer de liens entre d’autres sites Web et les Sites.
TRB se soucie de ses utilisateurs et de la protection de leurs informations personnelles.
C’est pourquoi TRB a créé la présente Politique de confidentialité qui s’applique aux services proposés par TRB, et notamment aux Sites. Elle explique comment nous collectons, utilisons et divulguons les informations personnelles que vous pouvez nous fournir en utilisant les Sites, les mesures que nous prenons pour assurer la sécurité de ces informations et quels sont vos droits en matière de confidentialité des données. Les informations et renseignements personnels envoyés sur les Sites sont soumis aux conditions générales énoncées dans la présente Politique de confidentialité. En accédant aux Sites, vous consentez à la collecte et à l’utilisation des informations comme indiqué dans le présent document et acceptez d’être lié par ces conditions générales. Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité.
La présente Politique de confidentialité s’applique uniquement aux Sites et non aux sites Web d’autres sociétés ou organisations auxquels les Sites peuvent être liés. TRB ne cautionne pas ces sites liés et n’en est pas responsable.
Bien que nous prenions toutes les mesures raisonnables pour protéger votre sécurité, il convient de noter que la transmission de données sur Internet ne peut pas toujours être garantie comme étant 100 % sûre, de sorte que votre utilisation des Sites se fait à vos propres risques.
COLLECTE D’INFORMATIONS
Lorsque vous nous fournissez vos informations personnelles, vous consentez à ce que nous traitions toutes ces informations personnelles comme indiqué dans la présente Politique de confidentialité. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des changements qui ont pu être apportés. Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations concernant la façon dont nous traitons vos informations personnelles, veuillez nous contacter.
Les informations personnelles sont toutes les informations concernant une personne identifiable. Nous pouvons obtenir soit des informations non personnelles qui sont collectées automatiquement au cours de l’utilisation de ce site Web, soit des informations personnelles que vous fournissez volontairement.
INFORMATIONS NON PERSONNEL
Les informations non personnelles recueillies automatiquement via les Sites peuvent inclure la date et l’heure d’accès aux Sites, le type de navigateur utilisé et l’adresse IP de l’ordinateur de l’utilisateur. Ces informations sont utilisées à des fins d’administration du système et pour aider à améliorer les Sites.
INFORMATIONS PERSONNEL
Il peut vous être demandé de nous fournir vos informations personnelles lorsque vous visitez certaines sections de nos Sites et notamment lorsque vous souhaitez recevoir notre bulletin d’information. Des informations personnelles peuvent également être collectées lorsque vous demandez des informations ou des services proposés sur les Sites. Ces informations sont utilisées pour répondre à votre demande et dans la mesure où la loi le permet par ailleurs.
Nous partageons les informations personnelles avec divers prestataires de services tiers, consultants, mandataires, conseillers juridiques et autres experts dans le but de collecter, comparer et traiter les informations relatives à la sécurité et dans le cadre d’autres services tels que l’assistance technique et l’hébergement de données.
Nous pouvons également divulguer vos données personnelles aux filiales et sociétés affiliées, aux distributeurs et aux partenaires sous licence de TRB ou à d’autres sociétés avec lesquelles nous collaborons à des fins de promotion et de recherche, de communication marketing et afin de vous fournir des mises à jour sur les produits et services.
Enfin, nous pouvons divulguer vos données personnelles à des autorités officielles lorsque cela est exigé par la loi (par exemple, pour signaler des événements indésirables dans le cadre de la pharmacovigilance), une ordonnance ou toute autre procédure, ou en cas d’audits ou d’enquêtes concernant des plaintes ou des menaces pour la sécurité.
Ces prestataires de services et partenaires sont légalement tenus de préserver la confidentialité de toutes les informations personnelles et de ne les utiliser que pour exécuter les services pour lesquels nous les avons engagés ou pour se conformer aux obligations légales en matière de pharmacovigilance.
UTILISATION ET CONSENTEMENT
Vos informations personnelles ne seront utilisées et divulguées qu’aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, sauf si vous consentez à une utilisation différente ou si la loi l’exige.
Votre connaissance et votre consentement sont nécessaires pour collecter, utiliser et divulguer vos informations personnelles. En fournissant vos informations personnelles sur nos Sites, vous consentez à leur collecte, leur utilisation et leur divulgation conformément aux termes de la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez toutefois annuler votre consentement à cette collecte, cette utilisation et cette divulgation à tout moment, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles, en envoyant un e-mail à contact-web@trbchemedica.com.
SÉCURITÉ
Nous prenons toutes les mesures appropriées pour garantir la sécurité de vos informations personnelles. Nos pratiques en matière de sécurité font l’objet de révisions régulières et nous mettons régulièrement à jour la technologie afin de garantir que la confidentialité et le caractère privé de vos informations personnelles ne sont pas compromis.
TRB considère que la protection de la vie privée des enfants, notamment en ligne, est de la plus haute importance. Nous ne collectons ni ne sollicitons sciemment des informations personnelles auprès des enfants, et nous ne leur permettons pas de devenir des utilisateurs enregistrés ou de demander des informations par le biais de nos Sites. Nous présumons que toute personne qui fournit ses données personnelles par l’intermédiaire des Sites est âgée de 16 ans ou plus. Si nous apprenons que nous avons recueilli des données personnelles auprès d’un enfant de moins de 16 ans, nous prendrons des mesures pour supprimer rapidement ces informations.
CONSERVATION ET DESTRUCTION
Les informations personnelles ne seront conservées qu’aussi longtemps que cela est nécessaire pour répondre aux fins spécifiées, sauf prescription contraire de la loi. Une fois cette période écoulée, vos informations personnelles seront détruites en toute sécurité.
ACCÈS ET MODIFICATION
Vous avez le droit de demander une copie des données vous concernant que nous détenons. Sauf exceptions et limitations prescrites par la loi, vous avez également le droit de nous demander de corriger toute inexactitude dans vos données, ou de supprimer complètement vos données en envoyant votre demande par e-mail à contact-web@trbchemedica.com.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées par TRB sans préavis en cas d’évolution de la technologie ou du droit applicable, et pour s’adapter aux modifications apportées aux Sites. La collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles seront régies par la version des présentes conditions générales en vigueur à ce moment-là. Les nouvelles versions seront publiées sur les Sites. Le fait de continuer à utiliser les Sites après la publication des modifications sera considéré comme une acceptation de ces modifications.
Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont placés sur votre ordinateur ou votre terminal lorsque vous accédez à certains sites Web afin d’améliorer votre expérience. Nous utilisons des cookies afin d’améliorer la convivialité de nos Sites. Nos Sites utilisent des logiciels d’analyse et des cookies pour aider à analyser l’utilisation que vous en faîtes. Aucune information nominative n’est stockée dans les cookies.
En accédant aux Sites et en les utilisant, vous acceptez que nous utilisions des cookies comme décrit dans la présente Politique en matière de cookies.
La plupart des navigateurs sont configurés de manière à accepter automatiquement les cookies. Vous pouvez toutefois désactiver le stockage des cookies en réglant les paramètres de votre navigateur pour qu’il n’accepte pas les cookies ou pour qu’il vous avertisse dès que des cookies sont installés. Si vous choisissez de refuser les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités des Sites.
TYPES DE COOKIES UTILISÉS SUR LES SITES
Cookies liés au bulletin d’information électronique – Les Sites proposent des services de bulletin d’information ou d’abonnement au courrier électronique et des cookies peuvent être utilisés pour se souvenir si vous êtes déjà inscrit et pour afficher certaines notifications qui pourraient n’être valables que pour les utilisateurs inscrits/non inscrits.
Cookies liés aux formulaires – Lorsque vous envoyez des données par le biais d’un formulaire, comme ceux que l’on trouve sur les pages de contact ou les formulaires de commentaires, des cookies peuvent être installés pour mémoriser vos coordonnées utilisateur en vue d’une correspondance ultérieure.
Cookies de préférences de sites Web – Afin de vous offrir la meilleure expérience possible sur les Sites, nous vous offrons la possibilité de définir vos préférences pour le fonctionnement des Sites lorsque vous les utilisez. Pour mémoriser vos préférences, nous devons installer des cookies pour que ces informations puissent être récupérées chaque fois que vous interagissez avec une page à laquelle vos préférences s’appliquent.
COOKIES TIERS
Dans certains cas particuliers, nous utilisons également des cookies fournis par des tiers de confiance. La section qui suit détaille les cookies tiers que vous pouvez rencontrer sur les Sites.
Les Sites utilisent Google Analytics, fourni par Google Inc., qui est l’une des solutions d’analyse les plus répandues et les plus fiables sur le Web, afin de nous aider à comprendre comment vous utilisez les Sites et comment nous pouvons améliorer votre expérience. Ces cookies peuvent assurer le suivi d’éléments tels que les adresses IP (protocole Internet) des ordinateurs ou des appareils des visiteurs des Sites, le temps que vous passez sur les Sites et les pages que vous visitez afin que nous puissions continuer à produire du contenu intéressant. Google peut transmettre ces informations à des tiers si la loi l’exige ou si ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Pour plus d’informations sur les cookies de Google Analytics, veuillez consulter le site Web officiel de Google Analytics.